Le Labo de l’ESS est un think tank qui construit, par un travail collaboratif, des axes structurants de l’économie sociale et solidaire, à partir d’initiatives concrètes, innovantes et inspirantes issues des territoires.

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Comprendre l’ESS

 

Vous vous demandez ce qu’est l’économie sociale et solidaire (ESS) ? car comme toute approche économique, l’ESS à son propre « sabir ».

Cette rubrique vous permet de mieux comprendre l’ESS ESS Le terme d’Économie sociale et solidaire regroupe un ensemble de structures qui reposent sur des valeurs et des principes communs : utilité sociale, coopération, ancrage local adapté aux nécessités de chaque territoire et de ses habitants. Leurs activités ne visent pas l’enrichissement personnel mais le partage et la solidarité pour une économie respectueuse de l’homme et de son environnement. à travers des définitions de mots et de concepts utilisés par les acteurs de cette "autre" économie. Cette rubrique doit également vous permettre de saisir comment elle est mise en œuvre au quotidien sur les territoires à travers des liens vers les travaux du Labo de l’ESS et vers des initiatives inspirantes qui œuvrent sur le terrain et font tous les jours la démonstration par la preuve que l’ESS porte des solutions d’avenir.

Le glossaire du Labo

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AMACCA

Association pour le Maintien des Alternatives en matière de Culture et de Création Artistique

Les AMACCA AMACCA Association pour le Maintien des Alternatives en matière de Culture et de Création Artistique , Associations pour le Maintien des Alternatives en matière de Culture et de Création Artistique, sont fondées sur le modèle des AMAP AMAP Une Association pour le maintien d’une agriculture paysanne (AMAP) est un partenariat entre un groupe de consommateurs et un ou plusieurs producteurs locaux, reposant sur un contrat solidaire et fonctionnant en circuit court.  : elles entendent revoir le lien entre producteurs et consommateurs dans une logique qui dépasse largement l’échange marchand. Ces associations mettent les citoyens au cœur d’un projet culturel dont ils sont les acteurs. Ce faisant, elles militent pour une culture non marchande, une réappropriation de ce bien commun.

Pour aller plus loin :

AMAP

Une Association pour le maintien d’une agriculture paysanne (AMAP) est un partenariat entre un groupe de consommateurs et un ou plusieurs producteurs locaux, reposant sur un contrat solidaire et fonctionnant en circuit court.


Le circuit court AMAP : Nantes, agriculture...

Voir aussi :

Association

Une association est le regroupement d’au moins deux personnes, mettant leurs activités ou leurs connaissances en commun, par un contrat d’association (contrat de droit privé). L’objectif de cette convention doit avoir un but autre que le partage de bénéfices entre les parties, d’où l’appellation d’"association à but non lucratif".

La forme associative est adoptée dans de nombreux secteurs : associations culturelles, sportives, de protection du consommateur, humanitaires, de protection de l’environnement…
On estime qu’en 2017 il existe 1,5 millions d’associations actives en France, dont 165 000 sont des associations employeuses, pour 1 758 500 personnes employées et environ 3,3% du PIB français. [1]

Les associations font partie de l’économie sociale et solidaire (ESS ESS Le terme d’Économie sociale et solidaire regroupe un ensemble de structures qui reposent sur des valeurs et des principes communs : utilité sociale, coopération, ancrage local adapté aux nécessités de chaque territoire et de ses habitants. Leurs activités ne visent pas l’enrichissement personnel mais le partage et la solidarité pour une économie respectueuse de l’homme et de son environnement. ).

La loi de 1901 :

Lire le texte de loi sur Legifrance.

Quelques acteurs :

Banque coopérative

Une banque coopérative est une entité bancaire qui appartient à ses sociétaires. Ces derniers ont la double qualité d’associés et d’usagers, de propriétaires et de clients de leur banque.

Quelques acteurs :

Pour aller plus loin :

Banque mutualiste

Définition

La loi bancaire de 1984, toujours en vigueur sur ce point, parle de "banque mutualiste Banque mutualiste Définition ou coopérative Coopérative Une coopérative est un groupement d’individus (commerçants, consommateurs, producteurs…) choisissant de mettre leurs moyens en commun afin de satisfaire leurs besoins. ". Banque mutualiste est donc devenu aujourd’hui, dans le droit français, synonyme de banque coopérative Banque coopérative Une banque coopérative est une entité bancaire qui appartient à ses sociétaires. Ces derniers ont la double qualité d’associés et d’usagers, de propriétaires et de clients de leur banque. *. Cependant, historiquement, une différence existait. Les banques mutualistes, fondées sur le modèle Raiffeisen, n’avaient pas de capital social (comme les mutuelles)  : leur stabilité financière reposait sur un engagement solidaire de leurs membres à combler les pertes éventuelles (si les réserves constituées n’y suffisaient pas). Alors que les banques coopératives avaient un capital constitué de parts sociales souscrites par les sociétaires.

Pour aller plus loin :

Bénévole

Définition

« Le rapport du Conseil économique et social présenté par Marie Thérèse Cheroutre définissait en 1993 le bénévole Bénévole Définition comme celui qui s’engage librement pour mener à son bien une action non salariée, non soumise à l’obligation de la loi, en dehors de son temps professionnel et familial. Le bénévolat est ainsi considéré comme un don de temps librement consenti et gratuit. Le « Petit Robert 2009 » lui attribue l’étymologie latine benevolus « bienveillant », de bene « bien », et volo « je veux ». D’un point de vue comptable, le bénévolat constitue une contribution volontaire en nature est, par principe, sans contrepartie. »

Source : association.gouv.fr

Regardez cette vidéo, Si le bénévolat m’était conté..., réalisée pour le prix jeune & bénévole 2012.

Pour aller plus loin :

Biens communs

Définitions

« Par Biens Communs Biens communs Définitions , nous entendons plusieurs choses : il s’agit d’abord de ressources que nous voulons partager et promouvoir, que celles-ci soient naturelles – une forêt, une rivière, la biosphère -, matérielles – une machine-outil, une imprimante – ou immatérielle – une connaissance, un logiciel, l’ADN d’une plante ou d’un animal –. Il s’agit aussi des formes de gouvernance Gouvernance La gouvernance est l’ensemble des règles et méthodes organisant la réflexion, la décision et le contrôle de l’application des décisions au sein d’un corps social. La gouvernance évoque souvent le « bon gouvernement » et donc des pratiques participatives et inclusives. La gouvernance renvoie aux sphères économiques, sociales, politiques, etc. associées à ces ressources, qui vont permettre leur partage, le cas échéant leur circulation, leur valorisation sans destruction, leur protection contre ceux qui pourraient atteindre à leur intégrité. Les Biens Communs sont donc à la fois une approche alternative de la gestion de biens et de services, qui bouscule le modèle économique dominant basé sur la propriété, et un imaginaire politique renouvelé. »

Source : définition de l’association VECAM.

Pour aller plus loin :

BPI

Bpifrance, la Banque publique d’investissement

Créée le 1er janvier 2013 et présente dans chaque région, Bpifrance est une banque publique d’investissement qui accompagne les entreprises françaises en offrant des solutions de financement pour soutenir leurs projets (création, développement par l’innovation, conquête de nouveaux marchés en France ou à l’international, investissement en fonds propres, reprise ou croissance externe, etc.).

Source : le site du Gouvernement.

Le site officiel de la BPI.

CAE

Coopérative d’activités et d’emploi

C’est une coopérative Coopérative Une coopérative est un groupement d’individus (commerçants, consommateurs, producteurs…) choisissant de mettre leurs moyens en commun afin de satisfaire leurs besoins. d’entrepreneuriat collectif. Elle peut adopter le statut juridique d’une Société coopérative ouvrière de production (SCOP SCOP Société coopérative et participative ), d’une Société coopérative d’intérêt collectif Intérêt collectif Littéralement, il s’agit bien de l’ensemble des avantages ou des bénéfices dont peut profiter une collectivité spécifique. Il ne faut donc pas le confondre avec l’intérêt général qui vise le plus grand nombre. Par exemple, dans la dénomination des SCIC, le terme d’intérêt collectif désigne les différents collèges qui composent leur sociétariat et non l’utilité sociale qu’elles se sont donnée.

Source :CNCRESS
(SCIC SCIC Société Coopérative d’Intérêt Collectif. ) ou d’une société coopérative à responsabilité limitée (SCRL). Une CAE CAE Coopérative d’activités et d’emploi permet la mutualisation autour de la sécurisation, le développement et l’accompagnement des activités des entrepreneurs dans la durée.

La présentation des CAE, sur le site Les SCOP.

Quelques acteurs :

Circuits Courts

Définition du concept de circuits courts

La définition du Labo de l’ESS ESS Le terme d’Économie sociale et solidaire regroupe un ensemble de structures qui reposent sur des valeurs et des principes communs : utilité sociale, coopération, ancrage local adapté aux nécessités de chaque territoire et de ses habitants. Leurs activités ne visent pas l’enrichissement personnel mais le partage et la solidarité pour une économie respectueuse de l’homme et de son environnement.  :

La définition du Ministère de l’agriculture :

Un circuit court est un mode de commercialisation des produits agricoles qui s’exerce soit par la vente directe du producteur au consommateur, soit par la vente indirecte à condition qu’il n’y ait qu’un seul intermédiaire.
Quelques exemples de vente directe du producteur au consommateur :

Source : Wikipedia

N. B. : Le Labo considère que cette définition du Ministère est trop restreinte. Elle ne se focalise que sur le secteur agricole et omet certaines caractéristiques spécifiques à ce type d’échange.

Voir nos travaux sur "Les Circuits courts"

Cluster

Grappes . Lieu géographique présentant une concentration au-dessus de la moyenne de sociétés industrielles et d’organismes de recherche et d’enseignement supérieur

Commerce équitable

Construire un modèle différent d’échanges Nord-Sud, basé sur d’autres rapports entre les consommateurs des pays riches et les producteurs des pays pauvres.

Le projet du commerce équitable Commerce équitable Construire un modèle différent d’échanges Nord-Sud, basé sur d’autres rapports entre les consommateurs des pays riches et les producteurs des pays pauvres. est de construire un modèle différent d’échanges Nord-Sud, basé sur d’autres rapports entre les consommateurs des pays riches et les producteurs des pays pauvres. Concrètement, il consiste à acheter des produits agricoles ou artisanaux à un prix juste et stable, au lieu de laisser s’appliquer les lois du marché dans leur brutalité. Il permet aux producteurs de vivre dignement et favorise le développement  ; le surplus de revenu obtenu étant en effet investi dans l’habitat, l’éducation ou la santé, et dans la diversification de la production.

Le commerce équitable, selon l’Association Association Une association est le regroupement d’au moins deux personnes, mettant leurs activités ou leurs connaissances en commun, par un contrat d’association (contrat de droit privé). L’objectif de cette convention doit avoir un but autre que le partage de bénéfices entre les parties, d’où l’appellation d’"association à but non lucratif". européenne des importateurs de commerce équitable (European Fair Trade Association ou EFTA), ne représente encore que 0,001 % du commerce international. Il s’est développé de manière très différente selon les pays, et est moins présent en France qu’en Allemagne ou en Suisse. Cependant, sur certains marchés comme celui du café, l’impact du commerce équitable est d’ores et déjà non négligeable.

Pour aller plus loin

Confédération

Une confédération est un groupement de fédérations.

Consom’action

La consom’action ou consommation responsable est un néologisme qui exprime cette idée selon laquelle on peut « voter avec son caddie » en choisissant à qui l’on donne son argent, en choisissant de consommer de façon citoyenne et non plus seulement de manière consumériste.

Source : Réseau Wikipedia.

Quelques acteurs :

Coopération

Acteurs qui ont des intérêts similaires qu’ils planifient ensemble, où ils négocient leurs rôles mutuels et partagent des ressources pour atteindre un objectif commun tout en maintenant leur identité

La coopération Coopération Acteurs qui ont des intérêts similaires qu’ils planifient ensemble, où ils négocient leurs rôles mutuels et partagent des ressources pour atteindre un objectif commun tout en maintenant leur identité est une notion centrale pour l’économie sociale et solidaire, par opposition à la concurrence entre structures. Il s’agit, dans un territoire donné, de faire naître et de développer des partenariats innovants, vertueux et approfondis entre des acteurs de l’ESS ESS Le terme d’Économie sociale et solidaire regroupe un ensemble de structures qui reposent sur des valeurs et des principes communs : utilité sociale, coopération, ancrage local adapté aux nécessités de chaque territoire et de ses habitants. Leurs activités ne visent pas l’enrichissement personnel mais le partage et la solidarité pour une économie respectueuse de l’homme et de son environnement. , des acteurs publics, des entreprises classiques, des universités…

Source : le Labo de l’ESS – travaux sur les PTCE PTCE Pôles territoriaux de coopération économique.

Pour aller plus loin

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