Le Labo de l’ESS est un think tank qui construit, par un travail collaboratif, des axes structurants de l’économie sociale et solidaire, à partir d’initiatives concrètes, innovantes et inspirantes issues des territoires.

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L’Économie sociale et solidaire (ESS)

 

L’Economie sociale et solidaire (ESS) regroupe les structures qui reposent sur des valeurs et des principes communs : utilité sociale, coopération, ancrage local adapté à chaque territoire et à ses habitants. Leurs activités visent le partage et la solidarité pour une économie respectueuse de l’homme et de son environnement.

Il existe des projets qui font vivre l’économie sociale et solidaire sur le terrain partout en France : découvrez-les dans notre présentation d’initiatives inspirantes pour un nouveau modèle...

Le Labo de l’ESS ESS Qu’est-ce que l’Économie sociale et solidaire (ESS) ?
Définition et présentation de cette économie différente, socialement utile, coopérative et ancrée localement
s’intéresse aux enjeux de cette économie différente à travers ses publications et ses événements.

Les acteurs de l’ESS agissent dans des champs très divers : environnementaux (par exemple avec les structures de la transition énergétique citoyenne), financiers, producteurs en circuits courts, etc. Ils se caractérisent par la coopération (comme dans les Pôles territoriaux de coopération économique) et par l’innovation dans le domaine du travail et de l’emploi.


La loi reconnaît l’ESS comme un mode d... par economie-et-finances

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AMACCA

Association pour le Maintien des Alternatives en matière de Culture et de Création Artistique

Définitionn :

Les AMACCA AMACCA Association pour le Maintien des Alternatives en matière de Culture et de Création Artistique , Associations pour le Maintien des Alternatives en matière de Culture et de Création Artistique, sont fondées sur le modèle des AMAP AMAP Association pour le maintien d’une agriculture paysanne  : elles entendent revoir le lien entre producteurs et consommateurs dans une logique qui dépasse largement l’échange marchand. Ces associations mettent les citoyens au cœur d’un projet culturel dont ils sont les acteurs. Ce faisant, elles militent pour une culture non marchande, une réappropriation de ce bien commun.

Pour aller plus loin :

AMAP

Association pour le maintien d’une agriculture paysanne

Définition du Réseau AMAP AMAP Association pour le maintien d’une agriculture paysanne  :

  • "Une AMAP naît en général de la rencontre d’un groupe de consommateurs et d’un producteur prêts à entrer dans la démarche. Ils établissent entre eux un contrat pour une saison (on distingue en général 2 saisons de production : printemps / été et automne / hiver), selon les modalités suivantes : ensemble, ils définissent la diversité et la quantité de denrées à produire pour la saison. Ces denrées peuvent être aussi bien des fruits, des légumes, des œufs, du fromage, de la viande...
    La diversité est très importante car elle permet aux partenaires de l’AMAP de consommer une grande variété d’aliments, d’étendre la durée de la saison, et de limiter les risques dus aux aléas climatiques et aux éventuels problèmes sanitaires."
  • Lire la définition sur le site du Réseau AMAP

Pour comprendre l’insertion par l’activité économique, regardez cette vidéo produite par ministère de l’Égalité des territoires et du Logement.


Le circuit court AMAP : Nantes, agriculture... par territoiresgouv

Voir aussi l’article sur "L’origine de la première AMAP en France"

Association

Définition

Définition :

Une association Association Définition est le regroupement d’au moins deux personnes, mettant leurs activités ou leurs connaissances en commun, par un contrat d’association (contrat de droit privé). L’objectif de cette convention doit avoir un but autre que le partage de bénéfices entre les parties, d’où l’appellation d’"association à but non lucratif".
La forme associative est adoptée dans de nombreux secteurs : associations culturelles, sportives, de protection du consommateur, humanitaires, de protection de l’environnement…

La loi de 1901 :

Lire le texte de loi sur Legifrance.

Quelques acteurs :

Banque coopérative

Définition

Définition :

Une banque coopérative Coopérative Une coopérative est un groupement d’individus (commerçants, consommateurs, producteurs…) choisissant de mettre leurs moyens en commun afin de satisfaire leurs besoins. est une entité bancaire qui appartient à ses sociétaires. Ces derniers ont la double qualité d’associés et d’usagers, de propriétaires et de clients de leur banque.

Regardez le film de Valérie Denesle, présentant l’activité au quotidien de la Société financière. Le film s’attache ainsi à suivre les sociétaires, salariés et emprunteurs de la Nef dans leur engagement pour construire une finance plus éthique.


Quelques acteurs :

Banque mutualiste

Définition

La loi bancaire de 1984, toujours en vigueur sur ce point, parle de "banque mutualiste Banque mutualiste Définition ou coopérative Coopérative Une coopérative est un groupement d’individus (commerçants, consommateurs, producteurs…) choisissant de mettre leurs moyens en commun afin de satisfaire leurs besoins. ". Banque mutualiste est donc devenu aujourd’hui, dans le droit français, synonyme de banque coopérative Banque coopérative Définition *. Cependant, historiquement, une différence existait. Les banques mutualistes, fondées sur le modèle Raiffeisen, n’avaient pas de capital social (comme les mutuelles)  : leur stabilité financière reposait sur un engagement solidaire de leurs membres à combler les pertes éventuelles (si les réserves constituées n’y suffisaient pas). Alors que les banques coopératives avaient un capital constitué de parts sociales souscrites par les sociétaires.

Bénévole

Définition

Définition :

« Le rapport du Conseil économique et social présenté par Marie Thérèse Cheroutre définissait en 1993 le bénévole Bénévole Définition comme celui qui s’engage librement pour mener à son bien une action non salariée, non soumise à l’obligation de la loi, en dehors de son temps professionnel et familial. Le bénévolat est ainsi considéré comme un don de temps librement consenti et gratuit. Le « Petit Robert 2009 » lui attribue l’étymologie latine benevolus « bienveillant », de bene « bien », et volo « je veux ». D’un point de vue comptable, le bénévolat constitue une contribution volontaire en nature est, par principe, sans contrepartie. »

Source : association.gouv.fr

Regardez cette vidéo, Si le bénévolat m’était conté..., réalisée pour le prix jeune & bénévole 2012.

Pour aller plus loin :

Biens communs

Définitions

Définition :

« Par Biens Communs Biens communs Définitions , nous entendons plusieurs choses : il s’agit d’abord de ressources que nous voulons partager et promouvoir, que celles-ci soient naturelles – une forêt, une rivière, la biosphère -, matérielles – une machine-outil, une imprimante – ou immatérielle – une connaissance, un logiciel, l’ADN d’une plante ou d’un animal –. Il s’agit aussi des formes de gouvernance Gouvernance Définition associées à ces ressources, qui vont permettre leur partage, le cas échéant leur circulation, leur valorisation sans destruction, leur protection contre ceux qui pourraient atteindre à leur intégrité. Les Biens Communs sont donc à la fois une approche alternative de la gestion de biens et de services, qui bouscule le modèle économique dominant basé sur la propriété, et un imaginaire politique renouvelé. »

Source : définition de l’association VECAM.

Pour aller plus loin :

BPI

Banque Publique d’Investissement

Définition :

La BPI BPI Banque Publique d’Investissement a été créée fin 2012. Elle regroupe Oséo, La branche de la Caisse des dépôts et consignations CDC Entreprises, le Fond stratégique d’investissement (FSI) et FSI Régions. Elle est conçue comme l’outil d’une nouvelle politique de financement de l’économie, au service de l’économie réelle. Elle a pour priorité d’offrir l’ensemble des instruments de soutien financier aux petites et moyennes entreprises et aux entreprises de taille intermédiaire, en conformité avec les règles européennes. Elle propose des services d’accompagnement et de soutien renforcé à l’innovation et à l’export, accessibles pour les entreprises grâce à des guichets uniques dans chaque région.

Source : Ministère de l’Economie.

Le site officiel de la BPI.

CAE

Coopérative d’activités et d’emploi

Définition :

C’est une coopérative Coopérative Une coopérative est un groupement d’individus (commerçants, consommateurs, producteurs…) choisissant de mettre leurs moyens en commun afin de satisfaire leurs besoins. d’entrepreneuriat collectif. Elle peut adopter le statut juridique d’une Société coopérative ouvrière de production (SCOP SCOP Société coopérative et participative ), d’une Société coopérative d’intérêt collectif (SCIC SCIC Société Coopérative d’Intérêt Collectif ) ou d’une société coopérative à responsabilité limitée (SCRL). Une CAE CAE Coopérative d’activités et d’emploi permet la mutualisation autour de la sécurisation, le développement et l’accompagnement des activités des entrepreneurs dans la durée.

La présentation des CAE, sur le site Les SCOP.

Quelques acteurs :

Circuits Courts

Définition du concept de circuits courts

La définition du Labo de l’ESS ESS Qu’est-ce que l’Économie sociale et solidaire (ESS) ?
Définition et présentation de cette économie différente, socialement utile, coopérative et ancrée localement
 :

Un circuit court est une relation transparente entre plusieurs acteurs de l’économie obéissant à 4 critères incontournables :

  • La création de liens sociaux et de coopération.
  • L’équité dans les échanges financiers.
  • Une approche participative.
  • Une logique pédagogique.

La définition du Ministère de l’agriculture :

Un circuit court est un mode de commercialisation des produits agricoles qui s’exerce soit par la vente directe du producteur au consommateur, soit par la vente indirecte à condition qu’il n’y ait qu’un seul intermédiaire.
Quelques exemples de vente directe du producteur au consommateur :

  • la vente à la ferme (panier, cueillette, marché à la ferme, etc...),
  • la vente collective (point de vente collectif ou panier collectif),
  • la vente sur les marchés,
  • la vente en tournées ou à domicile,
  • la vente par correspondance (internet, etc...),
  • la vente organisée à l’avance (Association Association Définition pour le maintien d’une agriculture paysanne - AMAP AMAP Association pour le maintien d’une agriculture paysanne ).
    Quelques exemples de vente indirecte avec un seul intermédiaire :
  • la restauration (traditionnelle, collective,...)
  • un commerçant-détaillant (boucher, épicerie de quartier, GMS, etc...)

Source : Renforcer le lien entre agriculteurs et consommateurs

N. B. : Le Labo considère que cette définition du Ministère est trop restreinte. Elle ne se focalise que sur le secteur agricole et omet certaines caractéristiques spécifiques à ce type d’échange.

Voir la rubrique "Les Circuits courts"

Commerce équitable

Définition du concept de commerce équitable

Le projet du commerce équitable Commerce équitable Définition du concept de commerce équitable est de construire un modèle différent d’échanges Nord-Sud, basé sur d’autres rapports entre les consommateurs des pays riches et les producteurs des pays pauvres. Concrètement, il consiste à acheter des produits agricoles ou artisanaux à un prix juste et stable, au lieu de laisser s’appliquer les lois du marché dans leur brutalité. Il permet aux producteurs de vivre dignement et favorise le développement  ; le surplus de revenu obtenu étant en effet investi dans l’habitat, l’éducation ou la santé, et dans la diversification de la production.

Aujourd’hui, le commerce équitable, selon l’Association Association Définition européenne des importateurs de commerce équitable (European Fair Trade Association ou EFTA), ne représente encore que 0,001 % du commerce international. Il s’est développé de manière très différente selon les pays, et est moins présent en France qu’en Allemagne ou en Suisse. Cependant, sur certains marchés comme celui du café, l’impact du commerce équitable est d’ores et déjà non négligeable.

Confédération

Une confédération est un groupement de fédérations.

Définition :

Une confédération Confédération Une confédération est un groupement de fédérations. est un groupement de fédérations.

Consom’action

Définition

Définition :

« Le consom’acteur est un consommateur citoyen, conscient qu’il peut "voter avec son caddie" et que sa consommation quotidienne a une répercussion sur le monde dans lequel il vit et infléchit les modes de production. Ainsi le consom’acteur choisit d’acheter des produits et des services en accord avec les valeurs du monde dans lequel il souhaite vivre. »

Source : Réseau Biocoop.

Quelques acteurs :

Coopérative

Une coopérative est un groupement d’individus (commerçants, consommateurs, producteurs…) choisissant de mettre leurs moyens en commun afin de satisfaire leurs besoins.

Dans le cas d’une coopérative Coopérative Une coopérative est un groupement d’individus (commerçants, consommateurs, producteurs…) choisissant de mettre leurs moyens en commun afin de satisfaire leurs besoins. de consommation par exemple, le regroupement permet aux individus d’acheter en plus grande quantité et donc de diminuer le coût d’achat.
L’objectif de la coopérative est donc économique, d’une part, mais aussi culturel et social d’autre part puisque le but est la satisfaction des besoins et des aspirations de tous les associés.

Le fonctionnement de la coopérative est singulier : il est basé sur le principe démocratique "1 homme, 1 voix". De plus, les bénéfices ne sont pas distribués mais réinvestis dans la coopérative.

Les coopératives dans la loi :

  • Lire le texte de loi relatif à la coopération sur Legifrance. Cette loi sert de cadre législatif de référence à l’ensemble des coopératives : elle définit leurs règles générales de fonctionnement et d’administration.
  • Lire le texte de loi relatif aux Sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP SCOP Société coopérative et participative ).
  • Lire le texte de loi relatif aux Sociétés coopératives d’intérêt collectif (article 36).
  • Lire la Recommandation 193 de l’Organisation internationale du travail sur la promotion des coopératives.

Quelques acteurs :

Coworking

Définition

Définition :

« Choisir d’être à son compte c’est faire le choix de l’indépendance, de la liberté et de l’autonomie. Indépendants, freelances et entrepreneurs se heurtent malheureusement bien souvent au problème de la solitude et de l’isolement social. Cette solitude est pesante humainement et pénalisante professionnellement.
Le coworking Coworking Définition est né du besoin d’échange de la communauté grandissante des indépendants. Imaginez un espace où ces indépendants travaillent ensemble mais pour des clients distincts, un environnement stimulant, sans hiérarchie, sans compétition, sans politique, un cadre convivial et cosy. Des lieux comme cela existent : ce sont les espaces de coworking. »

Source : La Mutinerie.

Quelques acteurs :

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